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Vous êtes actuellement connecté au site www.maisondescanuts.com édité par la Maison des Canuts, 10-12 rue d’Ivry, 69004 Lyon. La Maison des Canuts est titulaire des droits d’auteur sur les œuvres figurant sur le site, notamment sur les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site.

Direction artistique et réalisation technique

Jean-Charles Deglesne & Sixtine Varenne

Direction de la publication

Maison des Canuts

Hébergement

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

Traductions

Maison des Canuts

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation des concepteurs du site.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont les concepteurs et la Maison des Canuts sont les auteurs au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des concepteurs et de la Maison des Canuts ou de tiers ayant été autorisés à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo de la Maison de Canuts

Le logo de la Maison des Canuts ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Maison des Canuts ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, la Maison des Canuts se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Maison des Canuts.

Etablissements de liens

la Maison des Canuts autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site de la Maison des Canuts doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.
Dans tous les cas d’espèce, la Maison des Canuts se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

 

Vous disposez des droits d’accès et de communication des données, de rectification et d’opposition tels que prévus aux articles 35, 36 et 3 de la loi du 6 janvier 1978, en vous adressant à la Maison des Canuts. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL): informations relatives à la protection des données personnelles, actualités, informations pratiques, textes officiels, santé et Internet…

Conditions de vente

Les produits vendus sur le site Internet de Maison des Canuts sont conformes à la législation en vigueur en France. Il appartient à l’acheteur de vérifier, sous sa seule responsabilité, que ces produits peuvent être importés et utilisés dans le pays de consommation. En cas de litiges, seules la législation et langue française seront applicables.

 

1. La commande

Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Maison des Canuts ne saurait être tenu pour responsable de l’impossibilité dans laquelle il pouvait être de livrer le produit.
Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par le règlement du montant par l’acheteur.
Toute modification ou résolution de la commande par l’acheteur ne peut être prise en considération et le montant versé ne sera pas restitué.
Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Pour commander autrement que par Internet, vous pouvez envoyer par courrier le bon de commande Écran que vous aurez imprimé accompagné de votre chèque de règlement à:

Maison des Canuts
10 &12 rue d’Ivry
69004 LYON

 

2. Le Paiement

Le règlement en ligne par carte de crédit s’effectue directement entre l’acheteur et la Banque «CREDIT AGRICOLE», avec laquelle l’entreprise Maison des Canuts a passé un accord de TPE (Télépaiement Électronique). Cette opération s’effectue par liaison sécurisé qui permet de crypter de façon très sûre des informations confidentielles transitant sur Internet. Le client fourni uniquement à la banque «CREDIT AGRICOLE» son numéro de carte bancaire et la limite de Validité.

 

Maison des Canuts n’a aucune connaissance de ces informations confidentielles, et donc ne détient aucun fichier ou base de données contenant les numéros de carte bancaire de ses clients.

 

Vous devez régler la totalité de vos achats à la commande.

 

France : Les articles que vous commandez sont assujettis à la TVA Française. Vous n’avez pas de taxe à payer à la réception de votre colis.
Autres Pays: Vous devrez vous acquitter des droits d’entrée de votre pays.

 

3. La livraison


Le montant des frais de port est calculé de façon automatique en fonction du poids des articles commandés.
Dans le cas où un article ne peut pas être livré, le client sera contacté par E-mail, afin de lui signaler et de lui proposer, soit un remboursement intégrale de l’article, soit le choix d’un autre article à un prix similaire.

 

Votre colis sera transporté par la POSTE :
– France et Corse : en Colissimo Acces.
– DOM-TOM : Colissimo Expert OM
– CEE et autres Pays : Colissimo International
Le coût et les délais de livraison de votre colis varient en fonction de l’éloignement du pays de destination. Le délai moyen (à compter de la date d’envoi) varie:
– de 2 à 4 jours pour la France,
– de 5 à 7 jours pour les DOM-TOM,
– de 4 à 8 jours pour les pays de la CEE,
– jusqu’à 4 semaines pour les pays les plus éloignés.
Les délais de livraison sont ceux indiqués par la poste. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et Intérêts.

 

LA POSTE
Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits sont expédiés par un service de la poste: Colissimo Suivi. Outre le fait d’être économique, ce service livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l’adresse de livraison en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur.
Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours.
Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix.
Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

 

4. Garantie


Aucune garantie ne sera accordée au-delà de huit jours après réception de commande.
Toutes les photos sont données à titres indicatifs, [photos non contractuelles].

 

5. Règlement des litiges


Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec attention.
En cas de litiges, le client s’adressera par priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable. Les litiges seront de la compétence de la juridiction du Tribunal de Commerce de Lyon.

 

6. Mentions légales

SARL Virginie SATRE au capital de 55 046€

N° d’immatriculation RCS LYON B408 580 488 – TVA FR06408580488

Adresse de l’établissement

Maison des Canuts
10-12 rue d’Ivry

69004 Lyon